Le référentiel documentaire est en fait une liste indexée, une nomenclature des modèles en question, avec un renvoi vers les fichiers correspondants. L’indexation permet l’identification du modèle nécessaire à une opération. Il peut dès lors être soit utilisé, soit supprimé, soit ajouté. [pic 1] Son rôle; La finalité d’un référentiel documentaire est précisément de Référentiel de l'agrément des assistants maternels à l'usage des services de protection maternelle et infantile Le statut d’assistant maternel, institué par la loi du 17 mai 1977 modifié par la loi du 12 juillet 1992, a fait l’objet d’une importante réforme dans le cadre de la loi du 27 juin 2005 relative aux assistants maternels et aux assistants familiaux. C’est ainsi que les Un référentiel d’archivage ou référentiel de conservation est en quelque sorte un guide des bonnes pratiques pour les entreprises souhaitant archiver leur document sans que cela devienne contre productif pour elles. Outil indispensable pour conserver et détruire sereinement tous les documents d’archives, le référentiel d’archivage assiste les entreprises non pas à faire le tri Ce référentiel ne se substitue pas à la loi ou la réglementation concernant les dispositifs médicaux (au sens de la directive européenne 93/42/CEE qui entraine le marquage CE), la protection des données personnelles et la protection des consommateurs. L’application des bonnes pratiques définies dans le présent référentiel s’entend sans préjudice de la réglementation en vigueur Le référentiel d’entreprise : reflet de l’organisation. Un référentiel d’entreprise permet de décrire et de cartographier une organisation et son système d’information selon différentes vues cohérentes les unes avec les autres. Un référentiel d’entreprise repose sur une solution logicielle qui permet le stockage structuré et l’analyse des informations de l’entreprise Lanalyse du référentiel et outil de formation et dévaluation « Compter » , en cours délaboration (parution prévue en 2006) est le premier exemple dextension. Cet outil a été choisi car cest, à notre connaissance, le premier portant sur l¶acquisition et l¶évaluation des compétences de base dans le domaine des mathématiques. Une grille danalyse vierge est donnée à la fin du

L’idée était de rendre en français cette notion d’un document de référence (référentiel) qui indique quand on peut détruire (disposition) les documents qui ont été archivés en raison de leur intérêt (records). C’est « référentiel de conservation » qui est sorti. Le concept était assez nouveau en France ; il fallait une expression nouvelle.

Référentiel pour la mise en place d'un SM-GES. Version 2 du 5 janvier Destruction d'émissions de GES (ex : projet consistant à détruire le méthane émis par. Elaborés dans le cadre du « Projet référentiel de formation pour 7 filières en EFT/ OISP ». > Octobre d'équipe. • Reconnaître et détruire les plantes invasives. 23 oct. 2018 Ce référentiel, dont l'utilisation s'effectue sur le fondement des principes déontologiques d'exercice personnel de la médecine, a été élaboré  public permanent » (Référentiel général de gestion des archives, octobre 2013 , page 61). . Afin de définir ce qu'il faut conserver indéfiniment ou détruire dans 

21 mars 2019 Le référentiel issu de l'atelier – Version Mars 2019 Mais attention, les dynamiques de création de valeur peuvent aussi détruire de la valeur 

3 avr. 2017 mars 2017, il est possible de détruire l'original papier des documents et intervenant sur la base d'un référentiel unique défini par l'AFNOR. 21 nov. 2016 Portail de l'Etat dans le Haut-Rhin. 8 déc. 2015 L'idée était de rendre en français cette notion d'un document de référence ( référentiel) qui indique quand on peut détruire (disposition) les 

Ce référentiel encadre les traitements relatifs à l’identification des conducteurs dans le cadre de la gestion du contentieux lié au recouvrement des contraventions au code de la route. Il s’adresse principalement aux employeurs de droit public ou privé mettant à disposition de leurs salariés des véhicules ainsi qu’aux loueurs de véhicules courte et longue durée (ci-après

Un référentiel doit alors être mis en place, c’est à partir de ce document que seront déterminées les durées légales de conservation. Ces dernières diffèrent selon le type de document et son importance. Elles peuvent être de 2, 3, 5, 10 ans ou même sans limitation de durée pour les fiches de paie des employés par exemple. Une fois cette étape réalisée, les dates de

Lǧidée de coordonner ce référentiel national de psychiatrie est née de la destruction des biens des autres : a déjà mis le feu ou détruit/cassé/déchiré des  3 avr. 2017 mars 2017, il est possible de détruire l'original papier des documents et intervenant sur la base d'un référentiel unique défini par l'AFNOR. 21 nov. 2016 Portail de l'Etat dans le Haut-Rhin. 8 déc. 2015 L'idée était de rendre en français cette notion d'un document de référence ( référentiel) qui indique quand on peut détruire (disposition) les